MENTIONS LEGALES

Informations légales

Dénomination : S.A.R.L ACCRO-GAMES

Adresse siege social :

Rue Armand Lanoux

66750 SAINT-CYPRIEN


APE : 4764Z

Siret :499402931000121 RCS Perpignan

SARL au capital de 500€


Gestion des contenus

Directeur de publication : Kristel COMBES

Photos : Acro-Games, Web Info Service, K6 Creation.


Préstataires

Réalisation Technique du site, Création graphique :

WEB INFO SERVICE

11370 LEUCATE

Téléphone mobile : 06 41 67 56 60

www.webinfoservice.fr

Avertissement

Acro-Games ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

Les information ou les messages échangés par l’intermédiaire de la messagerie n’ont pas valeur de décision.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site.

De manière générale, Acro-Games décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.


Informatique et Libertés : CNIL

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors d’un dépôt d’un message électronique. Les adresses E-mail recueillies ne servent qu’à la transmission des éléments d’informations demandés.

Les informations collectées seront conservées de manière confidentielle et ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement. Toutefois, il faut noter que les échanges de données entre les utilisateurs et le site de Acro-Games ne sont pas sécurisés.

Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 , vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer adresser vous à :

Acro-Games

66000 Perpignan

Tel : 06 80 14 76 70


Dispositions légales

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc…) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de Acro-Games et de WEB INFO SERICE

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.


Droit d’auteur

Le présent site constitue une œuvre dont Acro-Games est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.

Les logos, textes, photographies, vidéo etc… sont la propriété de Acro-Games ou de tiers ayant autorisés Acro-Games à les utiliser.

En particulier Acro-Games se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de Acro-Games.


Etablissements de liens

Acro-Games dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois Acro-Games se réserve le droit de demander la suppression d’un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’entreprise.

La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page.

Les liens proposés vers d’autres sites ne vous feront pas quitter le site de Acro-Games. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de Acro-Games.